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HONORAIRES

Plusieurs modalités de fixation des honoraires peuvent vous être proposées en fonction de la spécificité de vos besoins.

Les modalités sont discutées librement en fonction de la nature ainsi que de la complexité de votre dossier et font l'objet d'une proposition d'honoraires écrite.

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Temps passé

Le temps consacré à votre dossier est facturé sur la base d'un taux horaire ou journalier. Un décompte précis des prestations réalisées et du temps qui y a été consacré vous est communiqué mensuellement avec la facture.

Forfait

A chaque fois que cela est possible, le Cabinet vous proposera - dans le cadre d'une mission de conseil déterminée ou d'un contentieux - une facturation forfaitaire, d'un montant fixe et définitif.

Ce montant, déterminé à l'avance, vous permet de connaître à l'avance le coût de de l'intervention du Cabinet.

Image de Ave Calvar
montre de poche

Résultats

Lorsque l'issue d'une mission ou d'un dossier est incertaine, nous partageons le risque avec vous. Dans cette hypothèse, un honoraire complémentaire (montant fixe ou pourcentage de gain obtenu grâce à notre assistance) vient s'ajouter à un honoraire de base.

Abonnement

Lorsque les besoins d'intervention sont récurrents, un abonnement mensuel pour un volume d'heures fixe peut vous être proposé.
Dans ce cas, le taux horaire qui sert de base à l'abonnement est déterminé sur un tarif préférentiel.

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Honoraires: Juridictions des cabinets
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